E D I T I O N   D U   S I T E   I N T E R N E T

Le site SAFRAN D’EXCEPTION (ci-après "le Site"), accessible à l’adresse www.safrandexception.com est édité par Arvin SAEIDI (ci-après "l’Editeur"), dont le domicile est situé 25 avenue Georges Lasserre, 33400 Talence, France (0651174457, safrandexception@gmail.com).

RCS 898491089 Bordeaux

R E D A C T I O N   D U   S I T E   I N T E R N E T

Directeur de la publication : Arvin SAEIDI

Contact : 06 51 17 44 57 ; safrandexception@gmail.com

R E D A C T I O N   D E S   M E N T I O N S   L E G A L E S

Dénomination sociale : Captain Contrat

Adresse siège social : 12 rue saint-fiacre, 75002 Paris

Site internet : www.captaincontrat.com

H E B E R G E U R   D U   S I T E   I N T E R N E T

Le site SAFRAN D’EXCEPTION est hébergé par Hébergeur à l’étranger, Hetzner Online GmbH au capital de 0 euros, dont le siège social est situé Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne, joignable par le moyen suivant : +49 (0)9831 505-0.

R E S P E C T   D E   L A   P R O P R I É T É   I N T E L L E C T U E L L E

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

L I E N S   H Y P E R T E X T E S

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.